Cryopulse

Conditions générales de vente

Le présent contrat est souscrit entre la société (CRYOBODYFIT, EURL au capital de 1000€ et immatriculée au RCS de LYON sous le numéro 849647847, ayant son siège social au 38 place Aphrodite, à Saint romain en gal (69560)) (« CRYOPULSE ») et l’Adhérent (« l’Adhérent »).

Il s’agit d’un contrat par lequel CRYOPULSE propose à l’Adhérent un entraînement d’électrostimulation avec la technologie IMOTION, La souscription du présent contrat donne à l’Adhérent un accès au club (« CRYOPULSE saint romain en gal ») afin d’effectuer des séances d’électrostimulation (les « Séances ») et ou des séances de Cryothérapie selon les modalités de la formule choisie.

Le siège social de la société est situé 38 place Aphrodite, 69560, Saint romain en gal. Toute demande d’information peut y être adressée directement par courrier ou bien sur le site internet www.cryopulse-saint-romain-en-gal.fr dans la rubrique Contact. Le vendeur peut être joint par courriel à l’adresse cryobodyfit69@gmail.com ou par téléphone au 09 80 93 41 13.

Article 1er : Objet : Le présent contrat est souscrit entre la société (CRYOBODYFIT, EURL au capital de 1000euros, immatriculée au RCS de LYON sous le numéro 849647847, ayant son siège social au 38 place Aphrodite, à Saint romain en gal (69560)) (« CRYOBODYFIT ») et l’Adhérent (« l’Adhérent »). Il s’agit d’un contrat par lequel CRYOPULSE propose à l’Adhérent un entraînement d’électrostimulation avec la technologie IMOTION. La souscription du présent contrat donne à l’Adhérent un accès au club CRYOPULSE (Saint romain en gal ) afin d’effectuer des séances d’électrostimulation (les « Séances ») selon les modalités de la formule choisie.

Article 2 : Condition de pratique et état de santé : Avant sa première séance, qualifiée de séance d’essai, l’Adhérent atteste avoir reçu de CRYOPULSE toutes les informations et notamment les contre-indications liées à la pratique d’un entrainement intégrant l’électrostimulation (E.M.S). L’Adhérent a répondu de bonne foi à un questionnaire (« l’Anamnèse ») permettant à CRYOPULSE de vérifier que l’Adhérent peut pratiquer l’électrostimulation. CRYOPULSE est en droit de solliciter de l’Adhérent qu’il lui fournisse un certificat médical autorisant la pratique de l’électrostimulation avant toute Séance, certificat datant de deux (2) mois maximum à la signature de « l’anamnèse » ou à la signature du « contrat ».

Article 3 : Assurance : CRYOPULSE est assurée pour les dommages engageant sa responsabilité civile et celle de son personnel ainsi que celle de ses Adhérents, conformément à l’article L.321-1 du code du sport. Cette assurance a pour objet de couvrir CRYOPULSE des conséquences pécuniaires de l’engagement de sa responsabilité civile au titre des dommages corporels et matériels causés à autrui dans le cadre de l’exploitation de son activité. De son côté, l’Adhérent est invité à vérifier qu’il dispose d’une police d’assurance Responsabilité Civile personnelle, le couvrant de tous les dommages qu’il pourrait causer à des tiers, de son propre fait, pendant l’exercice des activités de CRYOPULSE. Conformément à l’article L.321-4 du code du sport, CRYOPULSE informe l’Adhérent de l’intérêt de souscrire un contrat d’assurance de personne.

Article 4 : Contrat nominatif, incessible et non remboursable : Le présent contrat est nominatif, non remboursable et incessible.

Article 5 : Informations bancaires : Les pièces justificatives (RIB – Caution) et de paiement sont fournies par l’Adhérent à CRYOPULSE au plus tard lors de la deuxième Séance effectuée par l’Adhérent. Au-delà CRYOPULSE se réserve le droit de suspendre le contrat jusqu’à la régularisation du dossier et l’Adhérent pourrait se voir refuser l’accès au Club CRYOPULSE.

La Caution s’élève à deux fois (2) le montant initial du contrat d’abonnement choisis par l’adhérent.

Article 6 : Programmation des Séances : L’Adhérent s’engage à respecter les règles de pratique IMOTION (un maximum de deux (2) Séances par semaine et un délai minimum de quarante-huit (48) heures entre deux (2) Séances) et à se conformer au règlement intérieur affiché au sein du Club CRYOPULSE. Les Séances d’électrostimulation réservées par l’Adhérent peuvent être annulées sans frais, si l’annulation est faite par l’Adhérent au moins 24 heures avant le début de la Séance. L’annulation ne peut être prise en compte par CRYOPULSE que lorsqu’elle est effectuée (i) soit par téléphone, (ii) soit par l’envoi d’un courriel à l’adresse communiquée par CRYOPULSE. Les Séances annulées moins de 24 heures avant le début de la séance seront facturées. En cas de retard de l’Adhérent à sa Séance d’électrostimulation supérieur à cinq (5) minutes, CRYOPULSE est en droit de proposer une Séance d’une durée inférieure à celle réservée voire d’annuler la Séance.

Article 7 : Modalités des Packs de Séances et des Abonnements :

7.0 Pack d’entrée : Pour toute première souscription d’un Pack de Séances ou d’un Abonnement, un Pack d’entrée est facturé à l’adhérent pour un prix de cinquante (50) euros TTC : il comprend le droit d’entrée, le prêt d’une tenue IMOTION à chaque séance.
7.1 Packs de Séances : Le « Pack de Séances » a une durée de validité de 12 mois. Toute séance non consommée au bout de douze mois est perdue.
7.1.1 Pack de 10 Séances (hors offre promotionnelle) : L’Adhérent dispose de 10 Séances. Le prix du Pack de 10 Séances est de trois cent quatre-vingts (380) euros TTC.
7.1.2 Pack de 20 Séances (hors offre promotionnelle) : L’Adhérent dispose de 20 Séances. Le prix du Pack de 20 Séances est de six centre trente (630) euros TTC.
7.1.3 Pack de 30 Séances (hors offre promotionnelle) : L’Adhérent dispose de 30 Séances. Le prix du Pack de 30 Séances est de huit soixante-dix (870) euros TTC.
7.1.4 Pack de 50 Séances (hors offre promotionnelle) : L’Adhérent dispose de 50 séances. Le prix du pack de 50 séances est de mille trois cinquante (1300) euros TTC.
7.2 Abonnements : Le contrat d’abonnement annuel est conclu pour une durée de douze (12) mois. Le contrat d’abonnement 6 mois est conclu pour une durée minimum de six (6) mois et peut être reconduit. Les séances des Abonnements doivent être consommées dans le mois (4 ou 8 par mois flottant), la computation du délai se faisant à compter du jour de souscription du contrat. Les séances non consommées du fait de l’Adhérent ne peuvent être reportées que sur le mois suivant, si les séances ne sont pas effectuées le mois suivant, les séances serons, par conséquent, perdues. Les séances non consommées du fait de CRYOPULSE sont, en revanche, reportées. Toute Séance supplémentaire de l’Adhérent, non comprise dans l’Abonnement, est payée à CRYOPULSE, au tarif en vigueur.
7.2.1. Formule d’Abonnements (hors offre promotionnelle)
7.2.1.1. Abonnement « 4 Séances par mois » : L’Adhérent dispose de 4 séances à effectuer chaque mois dans le Club CRYOPULSE. L’Adhérent verse à CRYOPULSE chaque mois la somme de cent cinq (105) euros TTC.
7.2.1.2 Abonnement DUO « 4 Séances par mois » : Les Adhérents dispose de 4 séances chacun à effectuer chaque mois dans le Club CRYOPULSE. Les Adhérents verse à CRYOPULSE chaque mois la somme de quatre-vingt-quinze (95) euros TTC.
7.2.1.3. Abonnement « 8 Séances par mois » : L’Adhérent dispose de 8 séances à effectuer chaque mois dans le Club CRYOPULSE. L’Adhérent verse à CRYOPULSE chaque mois la somme de cent quatre-vingt-cinq (185) euros TTC.
7.2.1.4. Abonnement DUO « 8 Séances par mois » : Les Adhérents disposent de 8 séances chacun à effectuer chaque mois dans le Club CRYOPULSE. L’Adhérent verse à CRYOPULSE chaque mois la somme de cent soixante-dix (170) euros TTC.
7.3.1 Abonnement « 4 séances EMS + 4 séances de cryothérapie par mois » : L’Adhérent dispose de 4 séances à EMS + 4 séances de cryothérapie à effectuer chaque mois dans le Club CRYOPULSE. L’Adhérent verse à CRYOPULSE chaque mois la somme de cent quatre-vingt-quinze (195) euros TTC.
7.3.2 Abonnement « 8 séances EMS + 4 séances de cryothérapie par mois » ou « 4 séances EMS + 8 séances de cryothérapie par mois » : L’Adhérent dispose de 8 séances à EMS + 4 séances de cryothérapie à effectuer chaque mois dans le Club CRYOPULSE ou de 4 séances à EMS + 8 séances de cryothérapie à effectuer chaque mois dans le Club CRYOPULSE. L’Adhérent verse à CRYOPULSE chaque mois la somme deux cent quatre-vingt-cinq (285) euros TTC.
7.4.1 Modification d’Abonnement : L’Adhérent peut à tout moment souscrire, par avenant, un abonnement comprenant un nombre de Séances supérieur à celui compris dans la formule d’Abonnement initialement souscrite. L’avenant ne modifie pas la durée du contrat initial ni la computation des délais pour la consommation des Séances. L’Adhérent s’oblige à payer la mensualité correspondant à la nouvelle formule d’abonnement, y compris pour le mois au cours duquel l’avenant est conclu. L’Adhérent peut, par avenant, souscrire après plus de trois (3) mois d’abonnement un abonnement comprenant un nombre de Séances inférieur à celui compris dans la formule d’abonnement initialement souscrite, sous réserve d’avoir versé les trois (3) mensualités correspondantes. L’avenant prend effet pour le mois suivant celui au cours duquel il est conclu et il ne donne pas droit au remboursement des sommes versées par l’Adhérent à CRYOPULSE dans la cadre de la formule initialement souscrite.
7.4.2 Paiement et retard de paiement : L’Adhérent s’engage à verser la mensualité de son abonnement à CRYOPULSE, tous les mois, à compter de la date de conclusion du contrat d’abonnement, étant précisé que la première mensualité est versée concomitamment à la conclusion dudit contrat. Il est de la responsabilité de l’adhérent de s’assurer du paiement, même dans les cas de prélèvement automatiques par CRYOPULSE. En cas de retard dans le paiement de la mensualité à l’échéance, l’Adhérent est mis en demeure par la seule exigibilité de l’obligation, conformément à l’article 1344 du Code civil. Jusqu’à régularisation du paiement, CRYOPULSE est en droit de refuser d’exécuter ses obligations, conformément aux dispositions de l’article 1219 du Code civil.

Article 7 bis : Droit de rétractation

Conformément aux dispositions du code de la consommation, l’Adhérent ayant conclu le contrat dispose d’un délai de quatorze jours à compter de la conclusion du contrat pour exercer son droit de rétractation. Le droit de rétractation est exercé par l’Adhérent CRYOPULSE et en l’adressant par lettre recommandée

avec avis de réception à votre club référent (dans lequel le contrat a été souscrit). Lorsque le droit de rétractation est exercé, CRYOPULSE rembourse l’Adhérent de la totalité des sommes versées, au plus tard dans les quatorze (14) jours à compter de la date à laquelle CRYOPULSE a été informé de la décision du consommateur de se rétracter.

Il est convenu que, conformément à l’article L. 221-28, 1° du code de la consommation, l’Adhérent renonce expressément à son droit de rétractation en se rendant, dans le délai du droit de rétractation, dans un le Club CRYOPULSE pour consommer une séance.

Article 8 : Fin de contrat et conditions de résiliation

8.1 Packs de séances : Le présent contrat est nominatif, non remboursable et incessible. Les contrats d’abonnement sont automatiquement reconduits de manière tacite au bout des douze (12) mois à compter du jour de la conclusion du contrat. L’Adhérent peut toutefois bénéficier d’un report du terme du Pack de Séances s’il est momentanément empêché pour des raisons médicales, dûment justifiées, en en informant le Club CRYOPULSE dans lequel le contrat a été conclu par lettre recommandée avec avis de réception. Le contrat peut être résilié par CRYOPULSE lorsque l’Adhérent ne respecte pas ses obligations découlant du contrat ou lorsque l’attitude ou le comportement de l’Adhérent est contraire aux bonnes mœurs ou aux règles d’hygiène ou occasionne une gêne caractérisée pour les autres Adhérents ou en cas de violation des dispositions légales ou règlementaires ou des règles du Règlement Intérieur du club CRYOPULSE. En cas de résiliation à l’initiative de CRYOPULSE, les sommes versées au titre du Pack de Séance restent acquises à CRYOPULSE. Le fait de conclure un nouveau contrat avec CRYOPULSE après une telle résiliation constitue un motif légitime de résiliation immédiate du nouveau contrat.

Abonnements :

8.2 Résiliation de l’Abonnement : Aucune résiliation, aucun remboursement ne seras effectués pour quelque motif que ce soit. Report en cas de maladie et/ou grossesse : A l’initiative du Membre, un report des journées d’absence pour maladie ou grossesse peut être demandé si et seulement si le Membre fait parvenir au club une attestation médicale d’inaptitude à la pratique sportive par lettre recommandée avec accusé de réception. La date de prise d’effet du report correspondra à la date figurant sur l’attestation médicale. La durée maximale ne peut excéder 6 mois. Le report ne peut être exercé qu’une seule fois, ne peut être fractionné, ni reporté dans le cadre d’un renouvellement d’abonnement. La reprise de l’activité sportive au sein du club sera subordonnée à la présentation d’un certificat médical de reprise d’activité sportive (art.9). A défaut de remise du certificat médical, la salle sera déchargée de toute responsabilité et l’adhérent ne pourra pas invoquer la résiliation du contrat en cas de maladie, d’affectation congénitale ou acquise, de conséquence d’accident, dont le diagnostic a été porté antérieurement à la date de signature du contrat. Si l’abonné souhaite stopper l’abonnement de sa propre initiative pour une cause autre que celles énoncés dans le paragraphe « résiliation de l’abonnement », il devra dédommager le centre CRYOPULSE du manque à gagner entre le tarif initial des séances prévus dans le contrat (et éventuellement des forfaits) et le tarif des séances de l’abonnement ainsi que du mois de préavis.
8.2.3. Résiliation à l’initiative de CRYOPULSE : Le contrat peut être résilié par CRYOPULSE lorsque l’Adhérent ne respecte pas ses obligations découlant du contrat, notamment en cas de non-paiement des mensualités, ou lorsque l’attitude ou le comportement de l’Adhérent est contraire aux bonnes mœurs ou aux règles d’hygiène ou occasionne une gêne caractérisée pour les autres Adhérents ou en cas de violation des dispositions légales ou règlementaires ou des règles du Règlement Intérieur du club CRYOPULSE. En cas de résiliation à l’initiative de CRYOPULSE, le fait de conclure un nouveau contrat avec CRYOPULSE après une telle résiliation constitue un motif légitime de résiliation immédiate du nouveau contrat d’abonnement.

Article 9 : Responsabilité civile : L’Adhérent reconnait avoir été parfaitement informé par CRYOPULSE des risques encourus par l’utilisation de l’électrostimulation. Il est de son devoir de s’informer constamment concernant l’évolution de son état de santé ou de sa condition physique. La responsabilité de CRYOPULSE ne pourra pas être engagée en cas de dommage causé à l’Adhérent en raison d’une faute imputable à l’Adhérent ou à un cas de force majeure, et ce, pendant toute la durée du contrat.

Article 10 : Protection des données personnelles : Les données personnelles de l’Adhérent collectées par CRYOPULSE sont nécessaires pour l’exécution du contrat souscrit. En adhérent au contrat, l’Adhérent consent à ce que CRYOPULSE collecte et utilise ses données pour la réalisation du présent contrat. Conformément à la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée le 20 juin 2018, et au Règlement Général européen pour la Protection des Données (RGPD), règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 applicable à compter du 25 mai 2018, l’Adhérent dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, de limitation, de portabilité, d’effacement de celles-ci. L’Adhérent pourra exercer ces droits en adressant une lettre simple à votre club référent (dans lequel le contrat a été souscrit) étant précisé que l’opposition de l’Adhérent à la collecte et au traitement des données personnelles le concernant et nécessaire à la vente ou à l’exécution d’un Pack de Séance ou un Abonnement, engendrerait l’impossibilité pour CRYOPULSE d’assurer la prestation demandée. Ces données peuvent être utilisées à des fins de communication commerciale de la part de CRYOPULSE. L’opposition d’un Adhérent à l’utilisation de ses données personnelles dans le cadre de communication commerciales a pour conséquence de le priver de l’information concernant les offres commerciales de CRYOPULSE. Sans préjudice de ce qui précède, l’Adhérent dispose de la possibilité de s’opposer dès son inscription à l’utilisation des données personnelles le concernant ainsi que de consentir ou de s’opposer à leur utilisation à des fins de communication commerciale, électronique, et ce conformément à l’option retenue parmi le choix de cases à cocher figurant sur le présent contrat. L’Adhérent pourra également s’opposer à l’utilisation de ses données personnelles à des fins de communication commerciale adressée par courriel en utilisant le lien dédié qui figure sur chaque message électronique envoyé. Les données de l’Adhérent sont conservées le temps de la relation contractuelles. Elles sont ensuite conservées pour une durée maximale de 5 ans après la fin du contrat. À l’expiration de ce délai, les données personnelles sont détruites.

L’Adhérent est en droit de porter toute réclamation relative à la protection des données personnelles auprès de la CNIL. L’Adhérent est informé que conformément à l’article L223-2 du code de la consommation, il dispose d’un droit à s’inscrire sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique. Cette démarche pourra s’effectuer via la plateforme BLOCTEL : https://bloctel.gouv.fr.

Article 11 : Juridiction et loi applicable : Le contrat et les conditions générales de vente sont soumis au droit français. Conformément à l’article R. 631-3 du code de la consommation, tout litige pouvant survenir entre l’Adhérent et BODYHIT relève de la compétence (i) soit des juridictions territorialement compétentes en vertu du code de procédure civile, (ii) soit de la juridiction du lieu où demeurait l’Adhérent au moment de la conclusion du contrat ou de la survenance du fait dommageable.

Votre club référent (dans lequel le contrat a été souscrit).38 place Aphrodite 69560 Saint romain en gal.